Marque expirée - Marque en non vigueur

EPICERIE BIO Légumes du Jardin
Mr EL HARTI Hafid

Numéro de dépôt :
3636838
Date de dépôt :
16/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
16/03/2019
EPICERIE BIO Légumes du Jardin de EL HARTI Hafid

Présentation de la marque EPICERIE BIO Légumes du Jardin

Déposée le 16 mars 2009 par monsieur EL HARTI Hafid auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « EPICERIE BIO Légumes du Jardin »

Le déposant est monsieur EL HARTI Hafid domicilié(e) 28 Cité Louis Gros - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR El Harti hafid domicilié(e) 28 Cité louis Gros lgo 04 - 84000 - AVIGNON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPICERIE BIO Légumes du Jardin est expirée depuis le 16 mars 2019.

EL HARTI Hafid a également déposé les autres marques suivantes : DADOSSE


Mr EL HARTI Hafid - 28 Cité Louis Gros - 84000 - AVIGNON - France


MR El Harti hafid - 28 Cité louis Gros lgo 04 - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Légumes conservés, congelés, shés et cuits ; huile d'olive (huiles comestibles), tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Miel issu d'une production biologique ou élaboré à partir de produits qui en sont issus.

Légumes frais issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.